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Fiscalité pétrolière : Le décryptage de Tristan Pamphile Zolo Tomo

Par Gabon Review - 15/01/2018

Connu pour être un producteur important de pétrole brut, le Gabon est fortement dépendant de cette ressource et de sa fiscalité.

 

Tristan Pamphile Zolo Tomo analyse les effets de cette corrélation dans son ouvrage, «La fiscalité pétrolière au Gabon», présenté le 12 janvier à Libreville.

Juriste à la Direction générale des hydrocarbures, Tristan Pamphile Zolo Tomo s’est penché sur la corrélation entre la production pétrolière et la fiscalité dans l’économie gabonaise. Une analyse détaillée dans son ouvrage La fiscalité pétrolière au Gabon, officiellement présenté le 12 janvier à Libreville.

En proposant dans son ouvrage une analyse sur la fiscalité du secteur pétrolier, il examine la contribution de la fiscalité pétrolière, telle que créée et appliquée par les gouvernements successifs, au développement économique du Gabon. Publié aux éditions Publibook en juin 2017, cet ouvrage de 212 pages est subdivisé en trois parties.

Dans la première, relative à «L’unicité des sources et principes applicables à la fiscalités pétrolière», l’auteur se penche sur l’origine de la fiscalité pétrolière et ses fondements juridiques. Dans la deuxième partie, «La dualité des régimes fiscaux pétroliers», l’auteur relève la multiplicité des régimes fiscaux pétroliers. Notamment, le régime fiscal de services, du contrat d’association de la convention d’établissement et celui du contrat de partage de production.

 


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La dernière partie, enfin, traite de «La contribution de la fiscalité pétrolière au développement économique du Gabon». «Les recettes pétrolières apportent une part très abondante pour le moment. Nous avons près de 60 à 70 % de part des recettes pétrolières dans le budget du Gabon. C’est en cela que le Gabon est véritablement considéré comme un pays pétrolier parce que les recettes pétrolières, aussi bien directes qu’indirects, apportent une part très importante dans le budget et dans le développement du Gabon», a expliqué Tristan Pamphile Zolo Tomo.

Toutefois, dans le contexte africain, l’«utilisation des revenus pétroliers par les pouvoirs publics suscite des interrogations croissantes en raison de leur impact sur la distribution des richesses sur le développement». C’est sans doute pour cette raison que l’auteur propose dans cette dernière partie, un chapitre sur l’optimisation des recettes pétrolières.
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